1. LE COMPTE CLIENT
Pour pouvoir effectuer une commande sur le Site, le Client doit être titulaire d'un Compte Client. Pour créer un Compte Client, le Client doit cliquer sur la rubrique "Compte" et “Créer un compte” puis enregistrer ses données personnelles. Il recevra par email une confirmation d’enregistrement. Ce faisant, il doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, L’Entreprise Personne Physique De Almeida Maria Manuela ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
2. LES PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés et décrits sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Ces produits ne bénéficient pas de garantie contractuelle, seules les garanties légales sont applicables.
L’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela, prend soin de présenter et décrire au mieux le produit pour informer le client. Toutefois, si le client estime que le produit n’est pas conforme à ses attentes, il pourra exercer son droit d’échange et de remboursement.
3. LA COMMANDE
La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par l’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela, dont les étapes sont les suivantes :
Le Client choisit un ou plusieurs modèles parmi les différentes collections présentées sur la boutique en ligne.
Pour chaque produit sélectionné, il définit la taille et le nombre d'exemplaires souhaités et les ajoute au "Panier" en cliquant sur le bouton correspondant.
Le Client consulte le récapitulatif de la commande contenue dans le "Panier", vérifie le détail de celle-ci et son prix total, corrige d’éventuelles erreurs, et valide définitivement la commande. Toute commande validée par le clic du Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
L’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela refusera toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, l’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela informera par courrier électronique le Client. A défaut pour le Client de procéder auprès l’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, l’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, taille, quantité, mode de paiement, adresses de livraison et facturation) sera adressé au Client. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par l’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela du contenu de sa commande.
4. LES PRIX ET LE PAIEMENT
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la Belgique et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
Pour les pays hors de l'Union Européenne, les prix de vente affichés sont réputés hors-taxes et ne pourront donc être assujettis à une déduction de TVA. Le Client reconnaît qu'il est considéré comme l'importateur officiel et qu'il pourra, selon le pays de livraison choisi au moment de la commande, avoir à s'acquitter de droits de douane et/ou d'importation en fonction de la législation en vigueur dans ledit pays.
L’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela, se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client, sous réserve de disponibilité.
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue par le module PrestaShop CheckOut
Les données enregistrées et conservées par l’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
5. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les commandes de produits présentées sur ce site Web seront soumises à leur disponibilité.
En cas de difficulté dans la fourniture des produits ou en l’absence d’articles en stock, nous nous réservons le droit de vous fournir des informations sur les produits de remplacement, de qualité égale ou supérieure, que le client peut commander Si vous ne souhaitez commander aucun des produits de remplacement, nous vous rembourserons le montant que vous avez déjà payé.
Nous nous réservons le droit de retirer tout produit de ce site à tout moment et de supprimer ou de modifier tout matériel ou contenu de celui-ci.
6. LA LIVRAISON
La livraison sera gratuite dès 49,90€.
Sans préjudice de ce qui est stipulé dans la clause précédente, concernant la disponibilité des produits, et à moins que des circonstances extraordinaires ne se produisent, nous essaierons d’expédier les produits commandés dans les 48H (jours ouvrés) suivant la date de confirmation d’expédition.
Si, pour une raison quelconque, nous ne pouvons pas respecter la date de livraison, nous vous en informerons et vous donnerons la possibilité de poursuivre vos achats en fixant une nouvelle date de livraison ou d’annuler la commande, en recevant le remboursement intégral du montant payé.
7. DROIT DE RÉTRACTATION
Le Client dispose du droit de rétractation qu’il peut exercer sans motif dans un délai de 10 jours ouvrés à compter de la livraison de la commande, par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non portés, non lavés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :
D’Almeida – House of Socks
Chaussée de Charleroi 170 A
1060 Bruxelles
Belgique
L’Entreprise Personne Physique remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article 8 suivant.
8. REMBOURSEMENT
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article 6 seront effectués par l’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela dans un délai maximum de 3 jours ouvrés après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera toujours que possible pour le même mode de règlement choisi par le Client au moment de sa commande.
9. DROIT APPLICABLE
Toute commande emporte de plein droit adhésion du Client aux Conditions Générales de Vente. Ces Conditions Générales de Vente sont régies par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux belges sont compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le Client peut contacter l’Entreprise Personne Physique, De Almeida Maria Manuela pour trouver une solution amiable, via le formulaire mis à disposition dans l’espace « Contactez-nous ».